Alain Dubus
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dubus (Alain)
Objet:
régisseur de recettes exercées auprès de la direction régionale de l'équipement de Poitou-Charentes, à Poitiers (Vienne)
par
Groupe:
Direction régionale de l'équipement de Poitou-Charentes, à Poitiers (Vienne)
date_debut
=
"
2008-02-28
"
JORFTEXT000018163403
(source JORF)
cessation de fonction
26 Février 2008
26/02/2008
De:
Dubus (Alain)
contrôleur des transports terrestres à la direction régionale de l'équipement de Poitou-Charentes
Objet:
enquêteur technique non-permanent, et commissionné à cet effet
pour la durée de l'enquête technique sur l'accident survenu à Ligugé (86) sur la RN 10 le
22 juin 2004
Groupe:
Bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre (BEA-TT) (texte non paru au Journal officiel)
EQUV0410312A
(source BODD)
désignation
10 Septembre 2004
10/09/2004
De:
Dubus (Alain)
contrôleur des transports terrestres
Objet:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement Poitou-Charentes, à Poitiers (Vienne)
Remplace:
M. Laurençon (Patrick)
Groupe:
Direction régionale de l'équipement Poitou-Charentes, à Poitiers (Vienne)
date_debut
=
"
2001-09-01
"
JORFTEXT000000224292
(source JORF)
nomination
18 Août 2001
18/08/2001
De:
Dubus (Alain)
université Lille-III
Objet:
membres des sections du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
relatif au Conseil national des universités
COLLEGE 2
Maîtres de conférences et assimilés
Section 70 Sciences de l'éducation
Groupe:
Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000726414
(source JORF)
nomination
05 Janvier 1996
05/01/1996
